Catégorie : Communiqués

Fichiers:
Courtois Lebel sur l’opération Doliage / Nicox
06/10/2014

Téléchargement

Courtois Lebel, Trophée de bronze en Droit de la distribution lors du Palmarès des avocats d’affaires 2014
25/04/2014

Téléchargement

Courtois Lebel, « excellent » en Droit de la distribution
21/03/2014

Téléchargement

Courtois Lebel accompagne Mobile Network Group dans son opération de rachat de Madvertise en Allemagne et en Italie
04/03/2014

Géraud de Franclieu, associé en Corporate / M&A et Romain Pichot, associé en Fiscalité, ont conseillé Mobile Network Grpup dans son opération de rachat de Madvertise en Allemagne et en Italie. Ils étaient assistés de deux cabinets correspondants membres du réseau AEL, Tiefenbacher (Gero Scheneider) en Allemagne et Ughi e Nunzianti (Stefano Guiso-Gallisay) en Italie.

Téléchargement

Courtois Lebel accompagne BeCitizen dans son rapprochement avec Greenflex
17/02/2014

Les associés Romain Pichot et Géraud de Franclieu représentent BeCitizen.

Fondé en 2000, BeCitizen est le cabinet de conseil de référence sur la construction de stratégies, d’offres et de modèles d'affaires innovants fondés sur les principes de l’économie positive. Avec l’acquisition de BeCitizen, réalisée à 86% par échange d’actions, Greenflex confirme sa position de leader de la transition écologique.

Téléchargement

Courtois Lebel, Trophée d’argent 2013 en Fusions-acquisitions : Small & Mid-Cap
02/12/2013

Téléchargement

VanDrie acquiert Tendriade-Collet auprès de Lactalis
01/10/2013

Les autorités françaises de la concurrence ont donné leur accord pour l'acquisition de Tendriade-Collet par VanDrie, le leader mondial de la production et de la transformation de viande de veau.

Cette opération avait été annoncée dans notre communiqué de presse du 25 avril 2013.

Téléchargement

Protection de la clientèle en matière d’assurance vie : la nouvelle recommandation de l'ACP applicable dès le 1er octobre 2013
24/09/2013

Cédric Frenel, avocat associé, explique les modalités de mise en oeuvre de cette nouvelle recommandation de l'ACP (Autorité de contrôle prudentiel).

Téléchargement

Xavier Rollet, nouvel associé de Courtois Lebel
20/09/2013

Xavier Rollet, spécialiste de la fiscalité des dirigeants et des Clients Privés, rejoint Courtois Lebel en qualité d’associé, accompagné d'une collaboratrice senior Valérie Gin-Boyer.

Par ailleurs, Courtois Lebel renforce son département Informatique & réseaux avec l’arrivée d’une collaboratrice junior, Géraldine Maronne.

Téléchargement

Courtois Lebel et Squire Sanders, conseils de Parisian Real Estate Advisor dans le cadre de la mise en place d’un partenariat avec La Française
18/09/2013

Le groupe La Française, gérant d’actifs mobilier, immobilier et de solutions globales d’investissement a pris une participation à hauteur de 35% dans Parisian Real Estate Advisor, société de conseil en investissement immobilier basée à Paris.

Courtois Lebel avec Arnaud Moutet, associé, et Aubry Chapuis, ont conseillé Parisian Real Estate Advisors sur l’accord opérationnel.

Téléchargement

Des mesures renforcées pour la lutte contre la cybercriminalité
13/09/2013

Une nouvelle directive européenne (n° 2013-40/UE du 12 août 2013) relative aux attaques contre les systèmes d’information est entrée en vigueur le 3 septembre 2013. Elle remplace et renforce une décision-cadre du Conseil de l’Union (2005/222/JAI) du 24 février 2005, qui avait déjà pour principal objectif de renforcer la coopération entre les autorités judiciaires des Etats membres grâce à un rapprochement de la législation pénale sanctionnant la cybercriminalité. Donatienne Blin, avocat au département Informatique & réseaux de Courtois Lebel, explique quelles vont être ces nouvelles règles.

Téléchargement

Courtois Lebel conseil d’Amundi Immobilier sur l’acquisition d'un ensemble immobilier de 9000 m2
12/09/2013

Arnaud Moutet, associé, et Aubry Chapuis, en droit immobilier, Romain Pichot, associé, et Julien Steinberg, en droit fiscal, sont intervenus en tant que conseil d'Amundi Immobilier sur l'acquisition du 122/126 rue du Château des Rentiers à Paris 13ème.

Téléchargement

Courtois Lebel conseil de VanDrie dans l’acquisition de Tendriade-Collet auprès de Lactalis
25/04/2013

Téléchargement

L’encadrement juridique de l’utilisation de leurs équipements personnels par les salariés
27/03/2013

Le BYOD (« Bring your own device »), ou l'utilisation par les employés de leurs équipements personnels (smartphone, pc portable, tablette tactile…) dans un contexte professionnel, est aujourd’hui une pratique courante en entreprise, qui demeure pourtant peu encadrée juridiquement. Donatienne Blin, avocat au sein du département Informatique & réseaux du cabinet Courtois Lebel, passe en revue les points de vigilance.

Téléchargement

Point de vue sur l’innovation dans les contrats d’outsourcing
27/03/2013

Selon une étude menée par Accenture en 2012 auprès de 263 acheteurs, les entreprises désireuses d’atteindre le « plein potentiel » des services d’externalisation des processus métier (BPO-Business Process Outsourcing) doivent faire évoluer leurs comportements. Hervé Gabadou, associé du département Informatique & réseaux du cabinet Courtois Lebel, apporte son éclairage sur ce que devrait être la nouvelle approche des entreprises.

Téléchargement

Courtois Lebel, Trophée d'or au Palmarès des Cabinets d'Avocats d'Affaires
19/03/2013

Courtois Lebel a remporté le Trophée d'or en Droit de la distribution lors de la soirée du Palmarès des Cabinets d'Avocats d'Affaires organisée par la publication Le Monde du Droit, le 14 mars 2013, au Pavillon Kléber Paris.

Téléchargement

Un Cloud Computing sans risque ?
19/02/2013

Le Cloud Computing est un sujet relativement récent, encore en pleine mutation mais déjà largement répandu dans les pratiques informatiques des entreprises autant que des particuliers. Lors d'une conférence organisée par le cabinet Courtois Lebel en janvier, et qui sera rééditée le 26 février 2013, Arnaud Tessalonikos et Cédric Frenel, avocats associés, entourés de la société de services informatiques Gosis et du cabinet de courtage en assurance Bréchard, ont exposé les diverses facettes du «nuage».

Téléchargement

Haro sur l’hébergeur de données de santé : un champ d’application large pour un statut rigide
14/02/2013

Arnaud Tessalonikos, associé, et Camille Diotel, avocat au sein du département IT du cabinet Courtois Lebel, expliquent pourquoi les hébergeurs doivent se conformer strictement à la réglementation.

Téléchargement

Nouvelle offre de service pour Courtois Lebel : le CIL
25/01/2013

Courtois Lebel a décidé de lancer une nouvelle offre de services juridiques, dédiée à la collecte, au traitement et à la conservation des données personnelles, mais sous un angle particulier : l’intervention en tant que Correspondant Informatique et Libertés (CIL) Externe de ses clients.

Téléchargement

La notification des failles de sécurité : vers une obligation de dénonciation ?
11/12/2012

A la fin de cet été, les utilisateurs de Facebook dénonçaient la révélation de leurs messages privés aux yeux de tous, sur le réseau social. Véritable bug de Facebook ou hallucination collective ?

Telle était alors la question sur laquelle la CNIL est intervenue, en sommant le géant des réseaux sociaux d’éclaircir cette situation.

Article écrit par : Arnaud Tessalonikos

Téléchargement

Paris truqués : quand le droit du travail s’en mêle !
02/10/2012

L’affaire des « paris truqués » du match de handball Montpellier / Cesson-Sévigné du 13 mai 2012 n’en finit plus de faire parler d’elle. Si un certain nombre de protagonistes pourraient faire l’objet de poursuites pénales, ils devront également faire face aux éventuelles sanctions disciplinaires que pourraient prendre leurs employeurs.

Téléchargement

Le harcèlement fait sa rentrée !
26/09/2012

Votée en pleine période estivale, la loi n°2012-954 du 6 août 2012 ne se contente pas exclusivement de redéfinir les délits de harcèlement moral et sexuel. Elle met également à la charge des sociétés de nouvelles obligations auxquelles elles doivent se conformer depuis le 8 août 2012.

Téléchargement

Création d’un département Immobilier & financement - Renforcement du département Corporate / M&A
27/08/2012

Le cabinet d’avocats d’affaires Courtois Lebel procède au recrutement de deux nouveaux associés : Arnaud Moutet en Immobilier & financement et Géraud de Franclieu en Corporate / M&A.

Téléchargement

Chirurgiens, dermatologues, dentistes... vous n’échapperez pas à la TVA !
11/07/2012

Les interventions à visée purement esthétique effectuées par des professionnels de la santé ont longtemps bénéficié d’une exonération de TVA de fait. Cette exonération a été récemment remise en cause.

Téléchargement

Nouvelle gérance pour Courtois Lebel
29/05/2012

Béatrice Labboz et Hervé Gabadou viennent d’être nommés co-gérants du cabinet Courtois Lebel pour une durée de 2 ans. Ils succèdent à Sébastien Robineau et Philippe Courtois.

Téléchargement

Acquisition de Deutsch Group SAS par TE Connectivity Ltd.
23/04/2012

Courtois Lebel est intervenu au profit du groupe TE Connectivity sur les aspects sociaux de son acquisition du groupe Deutsch, opération conclue le 3 avril 2012 auprès du groupe Wendel et valorisée à hauteur de 1,55 Mds€.

Téléchargement

Le « .Marque » et les nouvelles extensions de noms de domaine : il y a urgence à se lancer
23/02/2012

Depuis le 12 janvier et jusqu’au 12 avril prochain, l’ICANN, organisme en charge de la gestion de l’Internet au niveau mondial, invite notamment les entreprises à déposer de nouvelles extensions qui peuvent révolutionner leur présence sur le web. Pourquoi n’utiliser qu’un insipide « .Com » lorsque l’ICANN vous propose de déposer votre propre « .Marque » ?

Téléchargement

La sortie d’un contrat d’outsourcing : la réversibilité
20/01/2012

L’externalisation informatique, appelée aussi IT outsourcing, consiste pour une entité à faire assurer par un prestataire tiers l’exploitation de tout ou partie de son système d’information...

Téléchargement

Courtois Lebel poursuit sa politique de croissance avec l’arrivée de Bruno Martin, associé et trois collaborateurs
17/11/2011

Le cabinet d’avocats d’affaires Courtois Lebel a le plaisir d’annoncer l’arrivée d’une nouvelle équipe Concurrence, distribution et contentieux commercial, d’un collaborateur senior pour le département Informatique & réseaux, d’un collaborateur en Corporate / M&A et de sa nouvelle Responsable marketing & communication.

Téléchargement

34-36, avenue de Friedland
75008 Paris - France
Tél.: +33 (0)1 58 44 92 92
Fax : +33 (0)1 58 44 92 58

CL News

Pour recevoir l'actualité du droit, inscrivez-vous :

Nous suivre :


RSS facebook LinkedIn Twitter